Rechercher un journal, un article
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.780 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Willy, Horst ABEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.783 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Raymond, Gilbert, Arthur MINIONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, e...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.781 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Dominique, François, Manuel AZORIN-GIL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'article 25 § 2 d...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.785 du 10 novembre 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marc, Barthélémy, Jean RINAUDO et la Dame Michèle, Marcelle OLLIVIER, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.786 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Ghislaine, Jacqueline, Bernadette MERLE, épouse ROSSONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 d...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.784 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Francis, Maurice PINATEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.787 du 10 novembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Giovanni, Carlo ROSSONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notammen...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.774 du 29 octobre 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Pierre, Louis, Jean MONDIELLI et la Dame Agnès, Josette, Eugénie GIBELLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.611 du 8 septembre 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur François, Jean, Charles BRYCH, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et n...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.593 du 28 août 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pascal, Marcel DESSAIGNE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamm...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.591 du 28 août 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Yves, Louis, Henri, Jacques BIANCHI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.592 du 28 août 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gilles, Fernand DESSAIGNE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notam...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.596 du 28 août 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Guy, Jules PAGES et la dame Monique, Odile QUADRELLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.598 du 28 août 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Guido, Mario, Battista TRUCCHI et la Dame Henriette, Pauline, Georgette MAILLET, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 dé...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.594 du 28 août 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrice, Vincent, Henri DESSAIGNE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997,...